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Diagnostic gaz

Périmètre et points de contrôle du diagnostic

Périmètre

Le diagnostic gaz concerne les installations aussi bien alimentées en Gaz naturel qu’en GPL (gaz de pétrole liquéfié)

Le diagnostic s’effectue dès lors que le bien est équipé en gaz par :

  • Plaque de cuisson
  • Chauffe-eau
  • Chaudière
  • Radiateur

Important : si votre bien est équipé seulement par une plaque de cuisson reliée par tuyauterie flexible sans aucune tuyauterie rigide alors le diagnostic ne vous concerne pas.

Points de contrôle du diagnostic

Contrôle de l’installation et des équipements Tuyauterie dite « fixe » ou « rigide »

Vérification de :

L’état.

La conformité entre les matériaux et la nature du gaz.

L’étanchéité.

Tuyauterie dite « flexible » ou « non rigide ».

Vérification de:

L’état (fissures, craquelures, pincements).

Du matériel (marqué « NF Gaz »).

Longueur maximale.

Durée de vie (date limite).

Accessibilité.

Les organes de coupure Des robinets de coupure doivent être présents pour chaque appareil afin de pouvoir isoler un appareil ou tuyauterie défectueux en cas d’urgence.
Les installations alimentées en GPL. Vérification de la présence de première et seconde détente (pression du gaz) Plus de détails dans notre brochure explicative.
Les installations alimentées en Gaz Naturel.
Adéquation entre le type d’appareil et la nature du gaz distribué (Gaz naturel ou GPL) Le gaz naturel et le GPL n’ont pas la même « pression de service ». Chaque appareil doit donc être prévu pour la nature du gaz distribué chez vous.
Etat du conduit de raccordement

Certains équipements sont « raccordés » par un conduit d’évacuation des produits de combustion.

Vérification :

De son état. (plusieurs points de contrôles).

Du tracé (longueur, nombre de coudes, contre pente etc.).

Du type de matériaux du conduit selon le type d’appareil gaz.

Cas particulier des CENR Le Chauffe-Eau Non Raccordé est un équipement particulièrement contrôlé car relativement dangereux du fait qu’il rejette les produits de combustion directement dans l’habitat.
Contrôle des caractéristiques du bien (vis-à-vis du type d’appareil). Caractéristiques des pièces ayant un équipement gaz. En fonction du ou des équipements gaz dans une pièce nous contrôlons le volume, la surface des ouvrants (fenêtres).
Ventilation des pièces équipées en gaz.

Toute pièce équipée par un ou plusieurs appareils gaz doit respectée des caractéristiques au niveau de :

• L’entrée d’air

• La sortie d’air.

• La compatibilité entre ces deux points.


Selon la norme Afnor, NF XP P 45-500, les diagnostiqueurs de ADN de l'habitat ont pour mission d'identifier par des contrôles visuels, des essais et des mesures les défauts susceptibles de compromettre la sécurité des personnes (principalement les explosions, les incendies et les intoxications au monoxyde de carbone CO2).


Téléchargez la brochure explicative de ADN de l'Habitat


Quels sont les différents résultats du diagnostic gaz ?

  • Aucune anomalie détectée
  • Anomalies de type A1 : L'installation présente une anomalie à prendre en compte lors d'une intervention ultérieure sur l'installation.
  • Anomalies de type A2 : L'installation présente une anomalie dont le caractère de gravité ne justifie pas que l'on interrompe aussitôt la fourniture de gaz, mais est suffisamment importante pour que la réparation soit réalisée dans les meilleurs délais.
  • Anomalies de type DGI : En cas de présence d'anomalies présentant un Danger Grave et Immédiat, l'opérateur doit, sans délai :
    1. Interrompre l'alimentation en gaz de l'installation
    2. Interrompre immédiatement, partiellement ou totalement l'alimentation en gaz de l'installation
    3. Apposer les étiquettes de condamnation sur la ou les partie(s) d'installation concernée(s)
    4. Signaler et localiser les anomalies correspondantes au donneur d'ordre ou à son représentant, lui apporter des explications sur la nature des anomalies relevées et sur la nature des risques encourus en cas d'utilisation de l'installation (fuite de gaz, intoxication oxycarbonée)
    5. Faire signer le rapport par le donneur d'ordre ou son représentant, ou lui adresser par lettre recommandée
    6. Informer immédiatement le distributeur (gaz de réseaux ou GPL en vrac) en cas de coupure générale.

Quels sont les risques en cas d'absence de diagnostic gaz ?

Obligation d'annexer ce diagnostic a tout compromis de vente ou d'achat. Le non respect de cette obligation entraîne, pour le vendeur :

  • l'impossibilité de s'exonérer de la garantie de vices cachés.
  • sa responsabilité peut etre engagée dans les deux ans suivant la signature de l'acte authentique de vente et pourra entrainer la résolution de la vente ou la diminution du prix de vente.
  • des sanctions civiles se traduisant généralement par la prise en charge des travaux de mise en conformité.

Informations sur les risques domestiques liés au gaz

Intoxication au monoxyde de carbone

Le monoxyde de carbone est un gaz incolore et inodore. Sa densité est voisine de celle de l'air. Sa présence résulte d'une combustion incomplète, et ce quel que soit le combustible utilisé : bois, butane, charbon, essence, fuel, gaz naturel, pétrole, propane. Il diffuse très vite dans l'environnement. Il agit comme un gaz asphyxiant très toxique qui, absorbé en quelques minutes par l'organisme, se fixe sur l'hémoglobine :

  • 0,1 % de CO dans l'air tue en une heure
  • 1 % de CO dans l'air tue en 15 minutes
  • 10% de CO dans l'air tuent immédiatement

Le monoxyde de carbone (CO) est inhalé dans l'air et absorbé par les poumons lors de la respiration. Ses propriétés toxiques sont le résultat de sa combinaison avec l'hémoglobine, protéine qui transporte habituellement l'oxygène dans le sang. Cette liaison aboutit à la formation d'un composé relativement stable, la carboxyhémoglobine (HbCO), qui empêche l'hémoglobine de jouer son rôle de transporteur de l'oxygène vers les tissus. En raison de l'affinité beaucoup plus grande de l'hémoglobine pour le CO que pour l'oxygène, lorsque l'on inspire de l'air contenant du CO, celui ci se fixe préférentiellement sur l'hémoglobine, prenant ainsi la place de l'oxygène. Le CO peut également se combiner à d'autres protéines, tels la myoglobine du muscle et certains cytochromes.

Prévention individuelle : Que faire chez soi ?

Dix conseils pratiques de tous les jours

  • Faites entretenir votre chaudière par un professionnel qualifié.
    Faites vérifier votre chaudière avant la période de froid. Demandez une fois par an à un professionnel qualifié de venir faire une vérification complète. Si vous devez vous absenter, vous pouvez la laisser fonctionner au ralenti pour protéger votre installation de chauffage individuel contre le gel.
  • Veillez à ce que le conduit de cheminée soit en bon état si la chaudière est raccordée, quel que soit le matériau qui le compose (conduit maçonné, éléments emboîtés ou tubage, réalisés en aluminium ou en acier inoxydable) et que sa vacuité est totale. Un ramonage est obligatoire deux fois par an.
  • Vérifiez que l'évacuation des fumées s'effectue en dehors de l'immeuble. Attention, les appareils mobiles de chauffage d'appoint fonctionnant au butane, au propane, au pétrole,qui déversent des gaz de combustion chargés en monoxyde de carbone et en oxydes d'azote, ne doivent être utilisés que par intermittence exclusivement dans des locaux ventilés. Ils doivent être munis de dispositifs de sécurité avec contrôle d'atmosphère.
  • Ne vous chauffez jamais avec des panneaux radiants prévus pour des locaux de grand volume très ventilés, même s'ils sont munis de sécurité, ni avec des radiateurs de camping destinés à l'extérieur, ni en allumant le four de la cuisinière, porte ouverte. Ne vous chauffez ABSOLUMENT JAMAIS avec des appareils radiants de chantier dépourvus de tout dispositif de sécurité.
  • Les appareils neufs fonctionnant au gaz naturel doivent obligatoirement présenter le marquage CE et pour certains appareils de cuisson haut de gamme, la marque NF GAZ Sélection
  • N'utilisez les petits chauffe-eau sans évacuation de fumées que de façon intermittente et pour une courte durée, de 8 minutes maximum. Ils doivent être installés dans une pièce suffisamment grande et aérée. Le volume minimal pour une pièce doit être de 8 m3 lorsqu'on utilise un appareil de cuisson et de 15 m3 avec un petit chauffe eau. Ils sont interdits dans une salle de bains ou une douche, une chambre à coucher ou une salle de séjour, et dans les logements d'une seule pièce (studios).
  • Il est interdit d'installer une hotte raccordée à l'extérieur dans une pièce où se trouve également un appareil raccordé à un conduit de fumée. Cela peut perturber gravement le fonctionnement de celui-ci. Préférez une hotte à recyclage d'air et consultez un installateur (il peut se produire des perturbations).
  • En cas d'installation collective de Ventilation Mécanique Contrôlée, veillez à ce que le gestionnaire de votre immeuble fasse effectuer l'entretien et les vérifications des dispositifs de sécurité individuels et collectifs.
  • Les appareils récents à gaz raccordés à un conduit de fumée en tirage naturel, possèdent désormais un système de sécurité contre le refoulement des produits de combustion, appelé SPOTT (Système permanent d'observation du Tirage Thermique), dont le fonctionnement doit être testé lors des opérations d'entretien.
  • Nettoyez régulièrement les brûleurs de votre cuisinière à gaz (on doit voir une flamme bleue et courte dans chaque orifice). S'ils sont encrassés le mélange air gaz ne s'effectue pas dans de bonnes conditions et le brûleur peut s'éteindre, notamment quand il est au ralenti. Une flamme bien réglée ne doit pas noircir le fond des casseroles.

Source : Direction générale de la santé / Sous direction Gestion des risques et des milieux

Dernière mise à jour le 16/02/2016